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Garde-corps

D’âpres la Fédération Française du Bâtiment et les règles et normes des métalliers

Terminologie des Garde-corps

Balustrade;

Est un garde-corps est constitué de pièces minces répétés en forme de balustres et surplombé d’une plaque.

Barrière;

Généralement, une barrière fait référence à un élément qui sépare des espaces, mais pas nécessairement pour éviter de tomber dans le vide (par opposition à une balustrade).

Suivant la norme EN 13200-3 une barrière est constituée d'éléments de structures qui sont utilisée pour éviter les chutes ou pour arrêter ou orienter le public.

Garde-corps;

Un Garde-Corps est un dispositif ou structure de protection collective conçu pour prévenir les chutes ou les entrées accidentelles dans des zones dangereuses de personnes se trouvant ou ce déplaçant à proximité, sans pour autant leur interdire l’accès ou le passage.

Garde-corps de service;

Ce sont les garde-corps utilisés dans d'autres situations, généralement sur des sites industriels, quais, vois rapides et autoroutes.

Garde-corps pour piétons;

Ce sont des garde-corps utilisés le long de la route qui ne sont pas interdites à la circulation du public.

Garde-corps rampant:

Structure de protection érigée au bord ou à l’extrémité des marches d’escalier (rampe d’escalier)

Parapet;

Des murs bas, simples, généralement en zigzag, qui sont utilisés pour protéger les pourtours de tours, murs d’enceinte, ponts levis ou des positions de tir élevées qui forment des garde-corps dans les bâtiments ou les ouvrages d'art.

Main courante;

La fonction principale d’une main courante d'escalier est la sécurité et le guidage.

Par conséquent, les personnes aveugles ou amblyopes ou même les personnes âgées pourront se déplacer dans des escaliers, descendre et monter dans un environnement sécurisé.

Tous les établissements qui reçoivent du public doivent obligatoirement être équipés de mains courantes.

Rambarde = garde-corps;

Zones d’implantation;

Les garde-corps peuvent être installées dans un plan horizontal, sur un toit, un plancher, balcon, rampe, plate-forme ou au niveau de la ligne de pente d’escaliers.

Application des garde-corps;

Les garde-corps sont des ouvrages de destiné à la protection des personnes qui assure deux fonctions, d'abord la protection des chutes dans le vide et ensuite le maintien via des mains courantes pour faciliter l'accès aux différents lieux où ils sont installées.

Les garde-corps se différencie par rapport aux lieux d'installation suivant si ils sont installés en habitation, en immeubles public, sur un lieux de travail ou sur des ouvrages d’art tell que les ponts, passerelles …..et autres.

Les garde-corps en habitation  sont définis par la norme NF P 01-012, il est recommandé de appliques également les recommandations de la Fiche ANAH pour diminuer les causes de chutes.

Les garde-corps pour  piscines privatives relèvent également d’exigences normatives.

Lieux d'installation

Réglementation

Normes

Habitations

Espace d'habitation, balcons et terrasses

Décret 2002-120

P01- 012 Eurocode-1

Habitations

Piscines privatives

Décret 2004-499

NF P90-306

Garde-corps pour espaces recevant du public;

Le décret du 25 juin 1980 (article 17), stipule que les garde-corps installés dans des lieux ouverts au public et les garde-corps installés autour de ces bâtiments doivent être conformes aux dispositions de la norme NF P 01-012 . C’est ce même document qui décrit que l'obligation de garde-corps ne s'applique pas au-devant des scènes de spectacle.

Lieux d'installation

Réglementation

Normes

ERP

accessible au public

Arrêté du 25 juin 1980 (art.AM17)

P01-012 Eurocode 1

ERP

Tribunes et stades

Arrêté du 25 juin 1980 (art.X9)

P01-012 , EN 13200-3

Le décret du 25 juin 1980 - article 17, stipule que les garde-corps installés dans des lieux ouverts au public et les garde-corps installés autour de ces bâtiments doivent être conformes aux dispositions de la norme NF P 01-012 . C’est ce même document qui décrit que l'obligation de garde-corps ne s'applique pas au-devant des scènes de spectacle.

Garde-corps sur les lieux de travail;

La loi sur le travail stipule clairement qu'il est obligatoire de protéger les travailleurs contre le risque de chute pendant le travail. Cependant il faut différencier:

Exigences pour les Garde-corps;

Ces deux catégories de garde-corps relèvent de deux réglementations distinctes : l’une spécifique à la protection contre la chute de tout type de public, l’autre à la sécurisation d’une zone dangereuse pour limiter son accès ou pour protéger le personnel d’exploitation ou d’entretien d’une chute éventuelle.

Lieux d'installation

Réglementation

Normes

Lieu de travail

Bureaux

CT (art. R4214-2 , R4214-5)

Circulaire DRT 95-07

NF P01-012

Eurocode 1

Lieu de travail

Machines

CT (art. L4311-1, R4214-14)

ISO 14122-3

Lieu de travail

C h donnant accès aux machines

CT (art. R4214-14)

E 85-015

Lieu de travail

Toitures/terrasses techniques

CT (art. R4224-8, R4214-14)

NF E 85-015

Garde-corps des ouvrages d'art;

Les garde-corps des ponts et des structures n'appartiennent pas à l'industrie de la construction, ils ne seront donc pas décrits en détail ici. Cependant, le tableau "Utilisation des ponts et des ouvrages d'art"

Un résumé des principales exigences applicables.

Dimensionnement balustrades et garde-corps;

Le dimensionnement de la main courante (garde-corps ) métallique dépend principalement de:

- Calculs de résistance des matériaux en fonction des règles de construction en vigueur.

Parmi les règles de construction applicables, les Eurocodes précisent les règles de calcul des structures, notamment en ce qui concerne la résistance structurale. Hors garde-corps, ils ne sont pas inclus comme éléments structurels ne sont donc pas directement affectés par les règles de calcul d’Eurocode. Cependant, pour des raisons de cohérence et en l'absence d'autres règles de calcul plus appropriées, le principe de calcul de l'Eurocode est conservé, se limitant à la partie pertinente du garde-corps. En effet, compte tenu de la sollicitation du garde-corps (simple flexion) et de l'hypothèse que la limite élastique n'est pas dépassée, la réglementation européenne ne nécessite pas de vérification. Seul un facteur de charge utile de 3/2 (pour l'acier) doit être pris en compte.

Systèmes de prévention de la corrosion des garde-corps;

Il existe peu de prescriptions formelles et précises relatives à la protection contre la corrosion du garde corps.

En règle générale, il n'y a pas de normes de protection contre la corrosion pour les concernant. Cependant, le type de scellement (fixations) des garde-corps doit tenir compte de possible effet de la corrosion sur la résistance à la corrosion de la structure et des attaches.

La norme NF E 85-015 exige que les matériaux utilisés doivent avoir leurs propriétés ou subir un traitement supplémentaire pour résister à la corrosion. Il s'agit de la seule exigence claire, qui est une exigence de spécification uniquement liée aux garde-corps industriels.

Bien qu'il n'y ait pas de réglementation formelle et précise sur la protection contre la corrosion, elle reste cruciale pour le maintien de sa structure. En fait, en raison de la corrosion, la résistance structurelle des balustrades peut être détériorée.

Fixations des garde-corps;

Les attaches de garde-corps sont des attaches de sécurité sans applications structurelles, elles doivent respecter des normes strictes, obligeant les fabricants a la certification et le marquage CE.

En général, les chevilles et boulonnerie doivent être protégées de la même manière que la structure.

Selon les directives ETAG, toute ancre de sécurité utilisée à l'extérieur doit être en acier inoxydable.

Les garde-corps

1. Les normes; des garde-corps accessibles au public sont NF P 01-012 et NF P01-013, NF P 06-111-2

Cela concerne les garde-corps dans le type de bâtiments suivants et leurs abords:

- immeubles d’habitation

- immeubles de bureaux

- immeubles commerciaux

- immeubles scolaires

- immeubles industriels

- immeubles agricoles

- autres immeubles recevant du public

Pour certains bâtiments spécifiques des prescriptions supplémentaires peuvent être fixées.

2. Garde-corps (OBLIGATIONS);

L’installation d’un garde-corps est obligatoire suivant la norme NF P 01-012 si la hauteur de chute est supérieure à 1 m.

La norme NF P 01-012 détermine les règles minimales pour assurer la prévention des chutes accidentelles ou involontaires. Les garde-corps qui répondent à ces exigences minimales doivent être complétées si vous souhaitez prévenir les chutes intentionnelles et les chutes causées par la négligence des enfants. Rappelons que la responsabilité de ces actions doit toujours être portée par ceux qui détiennent le pouvoir décisionnel.

  1. Immeubles d’habitation neufs

Les garde-corps  sont des dispositifs de retenue des personnes pour fenêtres, escaliers, loggias, balcons, est doivent être dans un état conforme pour leur usage suivant le décret N°2002-120 du 30/01/2002.

Les garde-corps doivent être dimensionnés pour résister aux charges d’exploitations et respecter la géométrie de sécurité applicable, de ce fait la norme NF P 01-012 deviens obligatoire.

Ces textes ne s’appliquent pas aux propriétaires qui occuperait leurs logements qu’il soit individuel ou collectif.

Les fenêtres pour les immeubles d’habitation bâtis après 1955 il y a obligation d’installation de protections sur les fenêtres quand leurs parties basses ce situ à moins de 0,90 m du plancher. Ces protections peuvent être des mains courantes ou garde-corps de telle sorte que la protection soit à plus de 1 m de la surface supérieure du plancher fini.Pour les rez-de-chaussée voire ci-dessous :

Parties privées; les garde-corps qui se trouvent à l’intérieur de logement la norme NF P 01-012 ne s’applique pas.Toutefois il est recommandé de respecter la norme même dans ces situations.

Piscines;les garde-corps des piscines privées sont encadrées par une réglementation spécifique.

b) Immeubles recevant du public et bureaux neufs; voir Article AM17- 25/06/1980 qui rend obligatoire le dimensionnement géométrique des garde-corps suivant le cahier charges définie ainsi que le respect de la norme NF P 01-012.

Les immeubles de bureaux;Suivant Art. R4214-2 et R4214-5 du CT il y a obligation de protection des surfaces vitrées, des ouvrants surélevés et toitures ainsi que les toutes disposition de la norme NF P 01-012.

c) Bâtiments existant; la norme NF P 01-012 ne concerne pas les monuments historiques et le remplacement d’équivalents fait sur bâtiment ancien.

Dans le cas de remplacement sur une façade toute en concevant l’architecture de ce dernier, les éléments pourront être remplacer à l’identique.

Toutefois il est recommandé que les remplacement et modifications des garde-corps soit conformes à la norme NF P 01-012.

3. Hauteurs et protections;

a) Stationnement normal

La hauteur H change suivant les épaisseurs E - voir NF P01 012

Les hauteurs des garde-corps de fenêtre en bâtiment d’habitation sont définies par Art. R.111-15 du CCH suivant leurs épaisseurs sont; 1 m pour épaisseurs moins de 0,50 m et 0,80 m pour épaisseurs égales ou supérieures à 0,50 m.

Attention: Les calculs des épaisseurs des garde-corps établis par le Code de la Construction et la norme NF P 01-012 sont différentes. Par conséquent l’application de la norme NF P 01-012 peut résulter à réaliser des garde-corps non-conformes aux Code de la Construction.

b) Une dite de Stationnement précaire est par un garde-corps de hauteur réduite, soit 0,90 m, pour les épaisseurs E supérieures à 0,40 m, voir le tableau plus haut.

c) Dans les zones d'agenouillement les garde-corps doivent répondre à une hauteur de protection H mesurée à partir de leurs points le plus haut qui ne doit pas être moins de 0,50 m.

4. Les autres spécifications dimensionnelles;

a. Eléments verticaux et horizontaux

Les dimensions horizontales des vides entre les barreaux, panneaux de façade et les tableaux qui ont une dimension verticale plus grande que l’horizontale, doit être ≤ 0,11 m

Si les garde-corps ont leurs dimension horizontale est plus grande que la verticale, l’espace entre les barreaux est de 0,11 m pour ceux qui sont à 0,45 m suivant la zone de normal et de ≤ 0,18 m pour ceux qui sont situés à une hauteur supérieure ou égale à 0,45 m.

b) Composition et éléments

Les espaces entre éléments ne doivent pas autoriser un gabarit de 0,25 m x 0,11 m de passer à travers quelle que soit l’orientation du garde-corps.

Pour garde corps en saillie, l’espacement horizontale des éléments inférieur du garde-corps et la surface horizontale en saillie du balcon ou de l’appuie doit être ≥ a 0,05 m.

5. Cas particuliers;

a) Les risques d'escalade

Les risques ne sont pas explicitement traités par la norme NF P 01-012. Par conséquent, les règles à suivre sont incertaines. Cependant, lorsque des garde-corps sont nécessaires pour éviter les chutes accidentelles, il est nécessaire de les compléter pour qu’ils répondent à ces exigences minimales.

b) Appuis précaires (Cas particuliers)

Inclinaison admissible :

Suivant NF P 01-012 on peut appel un appui précaire si son inclinaison est ≥ à 30° dans les espaces et directions.

Les Câbles sont des appuis précaires et sont interdits dans les zones à hauteur inférieures à 0,45 m pour les garde-corps de protection de 1 m.

Dans une zone a hauteur ≤ 0,45 m, la distance entre les câbles dois répondre a NF P 01-012. Par conséquent, il est recommandé d'utiliser un espacement entre 11 cm et 14,5 cm en fonction de la rigidité des câbles au lieu de 18 cm.

Pour les fers forgé un appui est précaire si on peut introduire un gabarit de 10 cm par 5 cm horizontalement. Les croisillons sont précaire si leur inclinaison est ≤ à 45°et si on peut introduire un gabarit de 10 cm par 5 cm.

Un seuil de porte fenêtre est précaire lorsqu’il se trouve à ≥ 0,60 m d’un garde-corps, ceci est valable également pour les retours de garde-corps.

6. Garde-corps; remplissages avec produits verriers

ATTENTION:

Voir NF P01- 012; NF P01-013 et FD DTU 39 P5

Voir N°3566 du CSTB octobre 2006 et DTU 39 P5

Voir NF P 01-013; NF EN ISO 12543-2; NF EN 12600

Voir DTU 39 P5 et P 08-302

Voir cahier N°3034 du CSTB Avril 1998

Voir cahier N°3574 du CSTB

7. Tolérances;

En termes de dimensions résultant de la pose de garde-corps et de la géométrie des structures environnantes la norme NF P 01-012 autorise les écarts comme suit:

En fabricationles écarts admissibles dans les dimensions entre les composants du garde-corps en raison de la fabrication ou de l'assemblage sont les suivants:

8.Charges d'exploitations;

Suivant NF P 06-111-2 03/2009

La taille du poteau (montants) de garde-corps est déterminée par rapport à la charge horizontale suivant la norme NF P 06-111-2, qui indique que le point d'application théorique de la charge doit être à 1,0 m plus haut que la zone de passionnément normal. Cela permet de positionner la force horizontale sous la hauteur de l'accoudoir. La hauteur Hc appliquée de la charge ne correspond pas nécessairement à la hauteur H de la protection de garde-corps exigée par la norme NF P 01 012

La taille de la main courante d’un garde-corps doit être relative à la charge horizontale et à la charge de fonctionnement verticale.

9. Dynamiques des remplissages (vérifications);

La norme NF P 01-013 qui définit l’essai dynamique stipule que le test dynamique est applicable à tous les types de garde-corps, mais le test dynamique ne doit être effectué que si des tests précédents n’ont pas testé le système de remplissage ou de renforcement. NF P 01-013 fait référence à la norme NF P 08-301

Les tests sont faits sur la partie principale du garde-corps (barreaux, lisses, panneaux, etc.). Il comprend la soumission d’éléments de garde-corps à des impacts représentés par la chute oscillante du corps d'impact.

Deux corps d'impact sont définis comme suit:

Le test est fait par la projection de la boulle avec une force 3,75 J d’une hauteur de 0,75 m. Ce test est applicable uniquement pour les plaques de remplissage

Références;

NF P01-012 -1988 Dimensions des garde-corps

NF P01-013 - 1988; Essais des garde-corps

NF P08-301 - 1991; Essais de résistance aux chocs

NF P06-111-2 - 2004; Eurocode 1

Déc. 2002-120 30/01/2002

DTU 39 P5 / 2012; Travaux de bâtiment

CCH Art. R111-1 -.- R111-17; Règles générales de construction

Art. R.111-15 - CCH

CSC / 2010; Sécurité des fenêtres et balcons

Avis CSC 10/2005

AM 1980 - Livre II - Art. AM1 à AM20

Arrêté 25/06/80; Art. AM 17

CT Art. R4214-1 -.- R4214-8; Caractéristiques des bâtiments

Art. R4214-2 / R4214-5 du CT

Circulaire du 13/12/1982; Sécurité des personnes

Circulaire du 13 /120/1982 Section II

Circulaire DRT 95-07; 14/04/1995 - Lieux de travail

Cahier CSTB 3034 - de avril 1998 - Garde-corps en produits verriers

Cahier CSTB 3574

NF P01-012 - 1988 - Dimensions des garde-corps

DGUHC 2004-16 - 2004

NF P06-111-2 - 2004 - : Eurocode1 - Partie 2 : Annexe NF EN 1991-1-1 + A1 - 2009

ANAH FHS - de 2009

Arrêté du 24 - de2004 - décret n° 92-647

Décret 2002-120 - de 2002

Arrêté (AM) - de 1980 - Livre II - Art. AM1 à AM20

DRT 95-07 - de 1995

EN ISO 14122-3 - Partie 3

NF E85-015 - de 2008 - Escaliers, échelles à marches et garde-corps

NF P01-013 - de 1988 - Essais des garde-corps

NF EN 1991-1-1 - de 2003 - Eurocode 1 / 1-1

NF P06-111-2 - de 2004 - : Eurocode 1 - 2 : Annexe à NF EN 1991-1-1

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