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Portails et automatismes

Exigences de sécurité

Les exigences de la référence technique indiquent les priorités de la sécurité du public et personnes proche des installations.

La sécurité des produits repose sur une étude anaclitique des risques.

Analyse de risque

Pendant leur utilisation ou entretien les installations peuvent présenter des risques potentiels pour les utilisateurs.

Les risques possibles sont : écrasement, cisaillement, emmêlement, d’entraînement, coincement, des chocs, efforts excessifs, chutes ou jet de pièces, perte de stabilité du produit, visibilité insuffisante.

D’autres risques peuvent être présents en fonction de la conception du produit mais également de son environnement.

Tous risques mécaniques doivent être évités pendant a la conception du produit ou par des protections dédier à cette effet.

Pour les portails motorisés il peut y avoir des risques électriques ou due au fonctionnement manuel en cas pagne d’électricité ou immobilisation de la personne ……etc.

La réglementation précise que lorsqu’il n’est pas possible d’éliminer ou de protéger tous les points dangereux, des panneaux d’avertissement appropriés doivent être installés pour signaler le risque résiduel.

Le règlement stipule que dans les cas où il est impossible d'éliminer ou de protéger tous les points potentiellement dangereux, il est recommandé d’installer des panneaux d'avertissement appropriés pour avertir des risques encourus.

Il est recommandé de prendre connaissance des normes en vigueurs pour leur mise en application.

Bord primaire (protection):

La protection du bord principal est l'élément principal de la porte ou du portail électrique fixe.

Le but est d'éviter toute blessure ou écrasement lors de la fermeture du portail voir EN 12453.

La norme définit un niveau de protection minimum, suivant le type de commande et d'utilisateur.

La norme définit les types d'utilisateurs suivants:

- Type 1: un petit nombre de personnes peut faire fonctionner le produit, qui se trouve hors d’une zone publique.

- Type 2: un nombre limité de personnel est apte et peut utiliser les produits qui situés dans des lieux publics.

- Type 3: N'importe qui peut exploiter librement les produits qui ne sont pas restreints aux public.

Les dispositifs de sécurité possibles sont décrits ci-dessous :

1: Commande de contrôle de pression constante et continu,

2: Contrôle continu de la pression par mécanisme à clé ou appareil similaire,

3: Mécanisme de limitation de la force,

4: Equipement capable de détecter s'il y a des personnes ou des obstacles sur le sol et sur le côté du produit,

5: Equipement capable de détecter s'il y a des personnes et installer de telle manière que le tablier du portail ne peut en aucun cas enter en contact avec une personne.

La protection des zones dangereuses :

Lorsque des zones qui peuvent provoquer un écrasement, un cisaillement, un coincement et d'autres dangers sont à 2,5 m ou moins au-dessus du sol ou de toute autre hauteur d'accès permanente, elles doivent être supprimées ou protégées.

À cette fin, une ou plusieurs des mesures suivantes doivent être prises:

- Etablir une distance de sécurité,

- Installer des dispositifs de protection (enveloppes, couvertures, coques, etc.),

- Assurer la configuration appropriée de la surface du pont et des éléments saillants,

- Faire fonctionner les produits avec en dispositif de contrôle maintenue de la pression,

- Limiter la poussée générée par le produit,

- Installez un équipement de protection par capteurs.

Protection des chutes de vantaux :

Si un seul élément de suspension ou d'équilibrage tombe en panne, le tablier qui fait fonctionner le produit verticalement doit être protégé contre les chutes ou les mouvements déséquilibrés incontrôlés.

Tant que les dimensions sont correctes, les pièces rigides (telles que les goupilles et les leviers) ne seront pas considérées comme une raison potentielle de défaillance.

Cependant, la défaillance du pignon de transmission est considérée comme une pagne potentielle.

Les ressorts, câbles, chaînes, courroies et pignons sont des composants du système de support qui peuvent éventuellement provoquer une défaillance.

Défaut unique (sécurité)

Le principe de sécurité en cas de défaillance unique est que la porte/portail ne peut fonctionner que lorsque les équipements de sécurité sont tous actifs.

Par conséquent, en cas de défaillance unique du système de sécurité, soit la chaîne de commande du produit continue de fonctionner en toute sécurité, soit le tablier ne peut plus bouger.

Résistance (vents)

Les préconisations de résistance au vent s'appliquent au produit en position fermée, pas à leur capacité ouverture ou fermeture du produit sous la pression du vent.

Par conséquent, il n'est pas obligatoire que le produit fonctionne sous la charge et rafales du vent.

La norme définit la classe de tenue au vent sur la base de deux charges:

1. Une charge qui ne provoque pas de déformation permanente. Après avoir appliqué cette charge, le produit doit pouvoir fonctionner normalement sans aucun danger (tel qu'une défaillance).

2. Une charge qui peut provoquer une déformation permanente, mais le produit reste en place. Après avoir appliqué cette charge, le produit peut cesser de fonctionner.Le marquage CE est obligatoire

Autres exigences ;

Voir EN 12604 aspects mécaniques

Voir EN 12453 produits motorisés

Selon la norme lorsqu'un employeur, un superviseur ou un propriétaire d'un site les autorise à utiliser le produit et leur fournit des informations sur la façon d'utiliser le produit, ces personnes sont considérées comme formées.

Installation sur site ;

L’installation des équipements porte/portail doit être conforme aux instructions définis par le fabricant de l’équipement conformément à la norme EN 12635.

Les textes réglementaires peuvent recommander d'autres mesures lors de l'installation comme marquage au sol, feux clignotants, éclairage de zone, etc... Évidemment, ces exigences doivent être respectées, elles sont obligatoires pour les portails/portes à commande automatique ou à impulsions dans les bâtiments résidentiels ainsi que sur le lieu de travail.

Maintenance ;

Généralement, les portes /portails doivent être entretenues conformément aux instructions d'entretien fournies par le fabricant conformément à la norme EN 12635, la réglementation en vigueur peut imposer dans certain cas une maintenance obligatoire.

Quelle que soit la méthode de commande du produit, l'article R.4224-12 du Code du travail impose l'entretien des portes et fenêtres sur le lieu de travail.

Ce n'est que conformément à l'article 9 du décret du 21 décembre 1993 que la fréquence d'accès minimale est prescrite pour les portes et portes semi-automatiques ou à commande automatique.

Le décret précise également que l'entretien peut être effectué par le responsable du personnel technique de l'entreprise ou fourni par un prestataire de services externe sous contrat de maintenance.

Références :

EN 13241-1 - 2011 - Partie 1

EN 12453 - 2001

EN 12604 - 2001

EN 12635

Portes de garage

Les portes de garage installées dans les immeubles d’habitation doivent répondre aux normes/directives européennes et française de conception, fabrication et maintenance avec marquage CE.

1. La conception

a. Eléments de sécurité suivant NF EN 12453

Les éléments du tableau ci-dessus sont définis comme suit:

a) commande manuelle a pression continue

b) commande électrique a pression par interrupteur ou autres

c) équipements de limitation de la poussée

d) équipements de détection unilatérale de personnes et obstacles sur le sol

e) équipement de détection de présence, qui pas ça conception et installation limite le tablier des produits pour qu’il ne puisse toucher des personnes

Dans la plupart des cas, les portes de garage dans les bâtiments résidentiels sont pulsées ou automatiques.

Les équipements de type E ne sont pas courants dans cette application.

La porte de garage des maison individuelles est souvent équipée d'un limiteur de poussée - type C.

Dans les zones ouvertes au public, des détecteurs de présence supplémentaire - type D sont indispensables.

b. Autres exigences

Voir NF EN 13241-1 ; NF EN 12604 et NF EN 12453

c. La résistance au vent

Pour les portes de garage posées sur les murs extérieurs des bâtiments, la résistance au vent du produit doit être déclarée suivant la marque CE conformément à art. R.111-11 du code CH.

Ces exigences s'appliquent à la résistance du produit fermée, non à sa capacité de s’ouvrir et fermer sous l’action du vent. Par conséquent, il n'est pas nécessaire que le produit fonctionne sous l’effet du vent.

Le DTU 34.3 et les normes européennes définissent plusieurs classes de résistance selon l'emplacement et l'exposition de l’immeuble, cela détermine le niveau minimum de résistance au vent auquel le produit doit correspondre.

3. L’installation

a. Portes automatique

Le décret 90-567 du 5 /07/1990 , le décret 2006-750 du 27/05/ 2006 et le décret du 9/08/ 2006 couvre les exigences pour l’installation des portes à commande automatique, liées à l'éclairage, , de déport, du marquage au sol et signalisations.

b. Autres portes

Il n'y a aucune exigence réglementaire pour les portes à commande non automatique dans les bâtiments résidentiels. Respectez uniquement les exigences d'installation définies par le fabricant.

4. Assemblage sur site

Lors un assemblage de composants de différents fabricants ou des modifications des composants d'un produit complet est fait avant l'installation ou au moment de l’assemblage sur site, la jurisprudence européenne considère que l'assembleur est le fabricant. Ce dernier a les obligations, notamment en ce qui concerne le marquage CE.

Si l'installation est réalisée par l’installateur avec les éléments qui proviennent d'un seul fabricant, et il n'est pas nécessaire de modifier le produit (changer ou ajouter des composants) lors de l'installation. Dans ce cas, l'installateur n’a pas d’obligations en ce qui concerne le marquage CE.

5. Maintenance

Les exigences des portes à commande automatique sont couvertes par le décret 90-567 du 5/07/1990 et le décret 2006-750 du 27/06/2006 et impliquent une obligation d'entretenir ces produits, et de les visiter au moins tous les six mois.

Les portes de maison qui ne sont pas contrôlées automatiquement ne sont pas concernées par la réglementation. Par conséquent, il n'y a aucune obligation de maintenance réglementaire, mais ces produits doivent être entretenus conformément aux instructions du fabricant.

Références :

Code CCH Art. R111-1 à R111-17

Décret 2006-750 du 27/06/2006

Décret 90-567 du 5/07/1990

Arrêté du 9/08/2006

NF EN 13241-1 de 06/2011 Partie 1

NF EN 12453 de 05/2001

NF EN 12604 de 01/2001

DTU 34.3 - de 04/2006

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